- Mentions Légales -


1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.feel-zen.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mme. Christelle Soufflet - feelzen@orange.fr – 82768626200011
Créateur et Responsable publication : M. Matéo Gonzalez
Nom de l'entreprise : Feel Zen - SA par action simplifiée à associé unique
Siège social : 13 route de bornachon, 74330 Sillingy
Capital Social: 1000€

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : hostinger – https://www.hostinger.fr/

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mme. Christelle Soufflet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur presque tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, sauf l'image présente dans l'entête et la musique.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mme. Christelle Soufflet.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.feel-zen.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Mme. Christelle Soufflet. Cependant, Mme. Christelle Soufflet n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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